El alea terapéutica como límite a las obligaciones médico-hospitalarias Una perspectiva desde el derecho comparado
Resumen
A partir de una reconstrucción de la experiencia francesa, donde el tema ha sido ampliamente regulado, este estudio se trata de mostrar que el concepto “alea terapéutico” es ajeno al contenido de las obligaciones medico hospitalarias, en consecuencia, no puede ser objeto de discusión en el marco de la responsabilidad, por lo tanto, pretender que el medico o la entidad hospitalaria respondan patrimonialmente por esta clase de eventos constituye un despropósito y resulta atentatorio de los principios de justicia y equidad.
Descargas
Lenguajes:
esReferencias bibliográficas
Albertin, M. (2003). L'assurabilité du risque de responsabilité professionnelle des médecins et des établissements de soins. En Le risque médical (págs. 117-122). Aix-en-provence: Puam.
Alt-Maes, F. (2003). Les deux faces de l'information médical: vers un nouvel équilibre des relations médicin-malade après la loi du 4 mars 2002. Gazette du Palais, págs. 3639-3646.
Bellivier, F., & Rochfeld, J. (2002). Droit della santé publique. Droits des malades – Qualité du système de santé. Loi n.2002-2003 du 4 mars 2002. Reveu trimestrielle de droit civil, 574-591.
Bermúdez, M. (2000). La noción de la carga de la prueba y el régimen de la falla presunta en la responsabilidad de las entidades públicas prestadoras de los servicios médicos. Ponencia para el XXI Congreso colombiano de derecho procesal. Cartagena. (Inédito).
Bonneau, J. (1993). Le risque thérapeutique. Gazette du Palais, págs. 1074-1077.
Chabas, F. (2001). La réparation des conséquences de l'aléa thérapeutique. Jurisclasseur periodique, págs. 603-607.
Borguetti, J.-S. (2008). Aléa thérapeutique et prédispositions de la victime. Reveu des contrats, 320-325.
Castelletta, A. (2002). Responsabilité médicale. Droits des malades. Paris: Dalloz.
Chabas, F. (2004). Cien a-os de responsabilidad en Francia. Paris: Van Dieren.
Charbonneau, C. Présentation du décret du 4 avril 2003 relatif au caractère de gravité des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales. Gazette du Palais, pág. 1700.
Coelho, J. (2003). La nouvelle configuration de l'indemnisation des conséquences des risques sanitaries: distinction entre responsabilité et solidarité. Droit médical, 31-46.
De Fremont, J.-F. (2003). Les commissions regionales de conciliation et d'indemnisation. Reflexions sur le décret n.2002-886 du 3 mai 2002. En G. Faure, La loi du 4 mars 2002: Continuité ou nouveauté en droit médical? (págs. 37-51). Amiens: Ceprisca.
De Matteis, R. (1995). La responsabilità medica. Un sottosistema della responsabilità civile. Padova: Cedam.
Demeester, M-L. (2002). L'assurance des risques de santé et la loi n.2002-303 du 4 mars 2002. Reveu de droit sanitaire et social, 783-796.
Dubouis, L. La réparation des conséquences des risques sanitaires. Reveu de droit sanitaire et social, 803-815.
Eck, M. (1968). Avant-propos. En Le médecin face aux risques et à la responsabilité (págs. 15-22). Paris.
Esnault, B. (1992). Quelles solutions aux problemas d'indemnisation des victimes d'accidents therapeutiques: responsabilité objective et/ou assurance du risque therapeutique? Disertación doctoral no publicada, Universidad de Paris, Paris, Francia.
Esper, C. (2004). La commission nationale des accidents médicaux (C.N.A.M.). En G. Memeteau, Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (págs. 135-158). Bourdeaux.
Ewald, F. (1992). Le problème français des accidents thérapeutiques. Paris: Imprimerie Nationale.
Ewald, F., & Margeat, H. (1991). Le risque thérapeutique. Risques, 9-34.
Favre-Rochex, A., & Courtieu, G. (2000). Le droit des assurances obligatoires. Paris: L.J.G.D.
Garay, A. (2002). La nouvelle législation française relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Reveu de la Recherche Juridique. Droit prospectif, 1305-1319.
Gobert, M. (1995). L'aléa thérapeutique en droit civil. En D. Truchet, L'indemnisation de l'aléa thérapeutique (págs. 9-16). Paris.
Gouesse, E. (2000). Réflexions sur l'aléa thérapeutique et son indemnisation. Les Petites Affiches, 10-21.
Gromb, S. (2004). Les commissions regionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux. En G. Memeteau, Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (págs. 55-66). Bourdeaux.
Harichaux, M. (2004). Le mouvement du règlement amiable des titiges médicaux. En Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (págs. 17-41). Bourdeaux.
Jourdain, P. (1999). Nature de la responsabilité et portée des obligations du médecin. Responsabilité civile et assurance, 4-8.
Kimmel-Alcover, A. (1996). A propos des accidents médicaux: vers l'indemnisation de l'aléa thérapeutique? Les Petites Affiches, 17-24.
Lambert-Faivre, Y. (2001). Droit des assurances. Paris: Dalloz.
Lambert-Faivre, Y. (2001). La reparation de l'accident médical. Obligation de sécurité: oui; aléa thérapeutique: non. Dalloz, 570-573.
Lambert-Faivre, Y. (2002). La loi n. 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. III. L'indemnistion des accidents médicaux. Dalloz, 1367-1374.
Lambert-Faivre, Y. (2004). Droit du dommage corporel. Systèmes d'indemnisation. Paris: Dalloz.
Larroumet, C. (2001). L'indemnisation de l'alea thérapeutique. En La construction de la responsabilité civile. Controverses doctrinales (págs. 399-405). Paris.
Legros, B. (2004). État des lieux sur les différents régimes d'indemnisation des conséquences des accidentes médicaux. Médecine & Droit, 1-21. https://doi.org/10.1016/j.meddro.2004.01.001
Le Pen, C. (1998). L'aléa thérapeutique. Encyclopédie de l'assurance.
Le Tourneau, P. (2004). La responsabilidad civil. Bogotá: Legis.
López, M. (2007). Teoría general de la responsabilidad civil médica en el derecho argentino y comparado. En M. López, Tratado de responsabilidad médica. Responsabilidad civil, penal y hospitalaria (págs. 1-389). Bogotá: Legis.
Margeat, H. (1978). Le risque thérapeutique. Gazette du Palais, págs. 432-439.
Mazeaud, D. (2001). Indemnisation de l'aléa thérapeutique. Dalloz, 1550.
Mazeaud, D. (2003). Le droit français contemporain de l'idemnisation des dommages médicaux. En Estudios de derecho civil, obligaciones y contratos. Libro homenaje a Fernando Hinestrosa, 40 a-os de rectoría 1963-2003 (págs. 363-381). Bogotá: Universidad Externado de Colombia.
Mengoni, L. (1954). Obbligazioni "di risultato" e obbligazioni "di mezzi" (Studio critico). III. Il limite di responsabilità nelle due categorie di rapporti. Rivista di diritto commerciale, 305-320.
Mistretta, P. (2002). La loi n. 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Reflexions critiques sur un Droit en plein mutation. Jurisclasseur periodique, págs. 1075-1083.
Nicolas, G. (2002). La loi du 4 mars 2002 et l'expertice médicale. Gazette du Palais, págs. 1758-1759.
Olivier, M. (2002). La liste nationale des experts en accidents médicaux (à propos de la loi du 4 mars 2002). Gazette du Palais, págs. 598-601.
Pansier, F-J., & Charbonneau, C. (2002). Commentaire de la Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades (suite et fin). Les Petites Affiches, 4-16.
Penneau, J. (2002). L'expertice des accidents médicaux. Reveu de droit sanitaire et social, 797-802.
Penneau, J. (2003). Presentation generale critique des dispositions relatives a la reparation des consequences des risques sanitaires. En G. Faure, La loi du 4 mars 2002: Continuité ou nouveauté en droit médical? (págs. 19-35). Amiens: Ceprisca.
Penneau, J. (2004). La responsabilité du médecin. Paris: Dalloz.
Petroni-Maudière, N. (2001). L'institution d'une obligation de sécurité de résultat à la charge du médicin ou le risque d'une rupture des équilibres fondamentaux du droit de la responsabilité médical. Droit médical, 175-196.
Saison, J. (1999). Le risque médical. Evolution de la responsabilité sans faute du service public hospitalier. Paris: L'Harmattan.
Saison, J. (2004). Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation compétences et procédures. En G. Memeteau, Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (págs. 67-87). Bourdeaux.
Sargos, P. (1996). Réflexions sur les accidents médicaux et la doctrine jurisprudentielle de la Cour de cassation en matière de responsabilité médicale. Dalloz, 365-370.
Sousse, M. (1994). Quelle réforme en matière de responsabilité médicale? Gazette du Palais, págs. 1159-1163.
Terré, F., Simler, P. & Lequette, Y. (2002). Droit civil. Les obligations. Paris: Dalloz.
Toscano, M. (1996). Il difetto di organizzazione: una nuova ipotesi di responsabilità? Responsabilitá civile e previdenza, 395.
Truchet, D. (1995). L'indemnisation de l'alea thérapeutique. Paris: Sirey.
Tunc, A. (1989). La responsabilité civile. Paris: Económica.
Vayre, P. (2002). Transaction extrajudiciaire: règlement amiable des complications des actes médico - chirurgicaux. Gazette du Palais, págs. 1018-1021.
Vayre, P. (2003). Les professionnels de santé face au défi sécuritaire de la loi 2002-303 du 4 mars 2002. Gazette du Palais, págs. 2758-2764.
Viney, G. (1995). Introduction á la responsabilité. Paris: L.G.D.J.
Viney, G. (1997). L'indemnisation des accidents médicaux. Actes du colloque du 24 avril 1997 organisé par le Centre de droit des obligations de l'Université de Paris I. Paris: L.G.D.J.
Viney, G., & Jourdain, P. (1997). L'indemnisation des accidents médicaux: que peut faire la Corte de cassation? Jurisclasseur periodique, págs. 181-187.
Yepes, S. (2002). La responsabilidad civil médica. Medellín: Dike.
Zornosa, H. (1999). Riesgo, globalización y justicia sobre los fundamentos teóricos para la reconstrucción de las categorías básicas en el régimen de responsabilidad civil. Revista de derecho privado, 115-137.
